Normes
Les opérations non monétaires
Aperçu de la révision du chapitre 3830 du Manuel.
TIRÉ DU NUMÉRO : JUILL.-AOÛT 2005 | PAR STEPHEN SPECTOR
Les recommandations du chapitre 3830 du Manuel de l'ICCA, Opérations non monétaires, ont causé beaucoup de confusion. Récemment, le Conseil des normes comptables (CNC) a approuvé des changements notables à cette norme et, le 1er juin 2005, a publié le chapitre 3831 afin de remplacer le chapitre 3830.
Les nouvelles exigences touchent les opérations non monétaires engagées au cours des exercices s'ouvrant à compter du 1er janvier 2006. Il est cependant permis de les adopter pour les exercices ouverts à compter du 1er juillet 2005, mais leur application rétroactive est interdite. La possibilité d'adopter la nouvelle norme plus tôt fera que certaines entités s'en référeront au chapitre 3830 alors que d'autres auront déjà adopté le chapitre 3831.
La nouvelle norme s'harmonise avec les normes récemment modifiées de l'International Accounting Standards Board (IASB) et des PCGR américains. Les modifications du chapitre 3830 ont aussi été examinées par le Comité consultatif sur l'information différentielle du CNC dans la perspective des petites et moyennes entreprises, et le Comité a conclu que l'application de traitements différentiels ne devait pas être intégrée à ce chapitre.
Lorsque le CNC a créé le chapitre 3830 il y a quinze ans, le principe de base était que les opérations non monétaires devaient être évaluées selon leur juste valeur si elles représentaient l'aboutissement du processus de génération du profit, mais selon la valeur comptable si ce n'était pas le cas. « L'aboutissement du processus de génération du profit » faisait souvent l'objet de longs débats entre les entreprises et leurs vérificateurs, puisque les opérations entre entités non apparentées étaient traitées différemment des opérations entre entités apparentées. Pour compliquer les choses, une troisième difficulté s'ajoutait si l'opération comprenait aussi une contrepartie monétaire. Si la contrepartie monétaire dépassait 10 % de la juste valeur, l'opération était traitée différemment que si elle était inférieure à 10 %.
Le critère de la substance commerciale remplace dorénavant celui de l'aboutissement du processus de génération du profit pour l'évaluation à la juste valeur. Une opération a une substance commerciale s'il en résulte un changement identifiable et mesurable de la situation économique de l'entité.
En outre, parce que l'évaluation de la substance commerciale est fonction de tous les flux de trésorerie, la règle du 10 % s'appliquant à la contrepartie monétaire a été éliminée. Le chapitre 3831 indique maintenant que toutes les opérations non monétaires doivent être évaluées à leur juste valeur, sauf si
- l'opération ne présente aucune substance commerciale;
- l'opération représente l'échange d'un bien détenu en vue de la vente dans le cours normal des affaires contre un bien qui sera vendu dans la même branche d'activité, afin de faciliter les ventes à des clients autres que les parties prenant part à l'échange;
- il n'est pas possible d'évaluer, de façon fiable, la juste valeur de l'actif ou du service reçu ni celle de l'actif ou du service cédé;
- l'opération est un transfert non monétaire et non réciproque au profit des propriétaires qui représente une scission ou une autre forme de restructuration ou liquidation.
Deux méthodes permettent de déterminer si une opération présente une substance commerciale :
- la comparaison de la configuration des flux de trésorerie rattachés aux actifs ou aux services avant et après l'opération;
- la comparaison des valeurs spécifiques à l'entité.
Une opération présente une substance commerciale si la différence dans la configuration des flux de trésorerie ou des valeurs spécifiques à l'entité est significative au regard de la juste valeur des actifs échangés. La configuration des flux de trésorerie reflète le risque, l'échéancier et le montant des flux de trésorerie directement associés aux actifs ou aux services échangés. Tout changement important de l'un ou l'autre de ces éléments au regard de la juste valeur des actifs échangés indique que l'opération présente une substance commerciale.
La valeur spécifique à l'entité correspond à la somme de la valeur actualisée des flux de trésorerie après impôts attendue de l'utilisation continue de l'actif, des flux de trésorerie occasionnés par la cession de l'actif à la fin de sa durée de vie utile, ou des flux de trésorerie prévus pour le règlement d'un passif.
La mise en œuvre de ces changements entraînera des modifications corrélatives d'autres chapitres du Manuel, et que soit adapté le chapitre 3055, Participations dans des coentreprises. En effet, si les coentrepreneurs ne sont pas apparentés, les transferts devront être évalués sur la base de la juste valeur.
Par contre, si les coentrepreneurs sont apparentés, les transferts seront considérés comme des opérations entre apparentés. Le champ d'application du chapitre 3830 (3831) a donc été modifié et les opérations non monétaires entre apparentés, autres que les transferts non monétaires et non réciproques au profit de propriétaires ne détenant pas le contrôle, doivent être soumises aux dispositions du chapitre 3840, Opérations entre apparentés.
Mise à jour :
Nos lecteurs assidus se souviendront des articles touchant le modèle de risque de mission de vérification (septembre-octobre 2004) et la comptabilisation et l'évaluation des instruments financiers (septembre-octobre 2003). Les délibérations des normalisateurs canadiens sur ces sujets ont pris fin et les mises à jour du Manuel de l'ICCA ont été publiées; les chapitres modifiés traitant du modèle de risque seront en vigueur pour les exercices s'ouvrant à compter du 1er janvier 2006, et non à partir de la date d'entrée en vigueur prévue du 1er juillet 2005. Les nouveaux chapitres traitant des instruments financiers s'appliquent aux états financiers intermédiaires et annuels des exercices s'ouvrant à compter du 1er octobre 2006, et non à la date d'entrée en vigueur prévue du 1er octobre 2005.
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Stephen Spector, M.A., FCGA, est propriétaire de Spector and Associates et enseigne la comptabilité de gestion à l’université Simon Fraser. Actuellement, il siège au Conseil d’administration de CGA-C.-B.Courriel : shspector@shaw.ca.