CyberGuide
Propriété intellectuelle
TIRÉ DU NUMÉRO : JUILL.-AOÛT 2006 | PAR ROBIN DAY
La question de la propriété intellectuelle (PI) fait la manchette depuis que le Comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 à Vancouver a entrepris de sévir contre les entreprises et les particuliers qui utilisent les symboles des jeux sans permission. Les reportages sur cette question m'ont amené à m'interrroger sur les lois en matière de PI et sur les ressources à ce sujet.
http://cipo.gc.ca
Au Canada, les lois sur la PI relèvent de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada, un organisme d'Industrie Canada. Le site Web de l'Office abonde en information sur les brevets, les marques de commerce, les droits d'auteur et d'autres sujets connexes. Le coffre d'outils sur la PI est particulièrement utile.
www.ipic.ca/
L'Institut de la propriété intellectuelle du Canada est une association nationale qui regroupe des avocats spécialisés en PI, des agents de brevets et des agents de marques de commerce.
www.uspto.gov/
Le site du United States Patent and Trademark Office fournit des renseignements sur les lois états-uniennes en matière de PI et permet de déposer des demandes de brevet en ligne.
www.wto.org/
L'Organisation mondiale du commerce (OMC) joue un rôle important en ce qui concerne les droits de PI des sociétés qui font des affaires à l'extérieur du Canada. Le site de l'OMC fournit notamment de l'information sur les mécanismes de règlement des différends.
La PI est un actif important pour de nombreuses entreprises et elle doit être bien gérée. Si vous ne tenez pas à faire l'objet de poursuites de proportion « olympique », je vous conseille de vous renseigner sur ce sujet avant d'adopter ce nouveau logo orné de cinq anneaux et d'une jolie petite torche.
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Robin Day, M.B.A., CGA, est instructeur dans le cadre du programme du BCIT. Il est également président de Virtual Information Technologies Inc. Courriel : rday@virtualit.ca.