Réduire la complexité 

TIRÉ DU NUMÉRO : JUILL.-AOÛT 2008 | PAR STEPHEN SPECTOR

En mars 2008, l’International Accounting Standards Board (IASB) a publié un document de travail intitulé Reducing Complexity in Reporting Financial Instruments. La publication de ce document sur la simplification de la présentation des instruments financiers s’inscrit dans le projet de remplacement de l’IAS 39, « Instruments financiers : Comptabilisation et évaluation ». L’importance d’un tel changement pour les Canadiens est double : les chapitres 3855 et 3865 du Manuel de l’ICCA sont fondés sur l’IAS 39, et le Canada adoptera à partir du 1^er janvier 2011 les normes de l’IASB pour les entités ouvertes.

Les exigences actuelles des PCGR remontent à 1986, année où le Financial Accounting Standards Board (FASB) a entrepris un vaste projet sur les instruments financiers. Le FASB tentait alors de répondre à quatre grandes questions :

1. comment évaluer les instruments financiers, et notamment comment présenter les profits et les pertes;
2. à quel moment les actifs financiers doivent-ils être considérés comme vendus, et les passifs financiers, comme réglés;
3. comment comptabiliser les instruments conçus pour transférer les risques;
4. comment distinguer les instruments d’emprunt des instruments de capitaux propres.

Les instruments financiers sont complexes et variés. Les PCGR en la matière se sont améliorés ces 20 dernières années, mais les nouvelles règles de comptabilisation sont invariablement suivies de l’apparition d’instruments qui nécessitent à leur tour de nouvelles règles ou des modifications, et ainsi de suite. En 1986, la plupart des instruments dérivés n’étaient pas comptabilisés, et les autres l’étaient pour des montants symboliques; or, les PCGR exigent maintenant que la majorité des instruments dérivés soient évalués à leur juste valeur.

Le document de travail reconnaît qu’une solution durable passe nécessairement par le règlement du problème sous-jacent : la multiplicité des manières d’évaluer les instruments financiers et les règles qui en découlent. Les normes comportent actuellement de nombreuses options, règles très détaillées et exceptions qui occultent dans bien des cas les principes fondamentaux. Tant que ces problèmes ne seront pas résolus, la comptabilisation des instruments financiers demeurera un exercice complexe.

Le document expose que la juste valeur constitue la seule évaluation convenant à tous les types d’instruments financiers; il reconnaît également la nécessité de résoudre certaines questions avant de modifier les PCGR de manière à ce qu’ils exigent l’évaluation à la juste valeur pour tous les instruments financiers. L’IASB espère donc plutôt réussir une « réparation » pour l’immédiat et se donner ainsi le temps de résoudre cette question et d’autres questions clés en matière de comptabilisation et d’évaluation des instruments financiers.

À cette fin, le document expose une approche intermédiaire possible pouvant améliorer et simplifier l’évaluation des instruments financiers et les critères de la comptabilité de couverture avant même l’introduction d’une exigence générale d’évaluation à la juste valeur. Le document de travail propose que l’IASB :

1. modifie les exigences en matière d’évaluation (en diminuant le nombre de catégories d’instruments financiers);
2. remplace les exigences actuelles par le principe d’évaluation à la juste valeur assorti de certaines exceptions optionnelles;
3. simplifie la comptabilité de couverture.

L’IASB étudiera les commentaires avant de décider de la marche à suivre. L’organisme a énoncé que les changements doivent répondre au besoin des utilisateurs des états financiers de prendre leurs décisions économiques à partir d’une information fiable dont le coût est raisonnable. Les commentaires doivent être reçus au plus tard le 19 septembre 2008. Consultez le site www.iasb.org pour obtenir un exemplaire du document de travail.

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