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TIRÉ DU NUMÉRO : NOV.- DÉC. 2008 | PAR VERN KRISHNA
Al Capone continue de marquer le droit fiscal canadien, même à titre posthume. Le bref passage de ce gangster légendaire dans le milieu du crime organisé a nourri Hollywood, qui a illustré ses exploits – trafic d’alcool, jeu, proxénétisme – et conféré à certaines familles canadiennes connues un statut emblématique. La série télévisée Les Incorruptibles et le grand classique L’Affaire Al Capone n’auraient pas vu le jour sans les prouesses plus grandes que nature qu’accomplissait à Chicago Al le Balafré.
L’instauration de la prohibition a lancé Capone dans sa vie de patron de l’industrie du vice. Malgré sa triste réputation et le pouvoir dont il jouissait, Capone a connu un règne criminel relativement court, entre 1924 et le 17 octobre 1931, date à laquelle il a été déclaré coupable d’évasion fiscale.
Capone était futé. Méfiant des banques, il n’a jamais ouvert de compte et n’a endossé qu’un seul chèque de sa vie. Il effectuait toutes ses opérations financières en argent comptant; la méthode, suivie par des criminels des temps modernes, a donné lieu à l’adoption au Canada des lois actuelles en matière de blanchiment d’argent.
Le penchant de Capone pour la clandestinité et le manque de documentation représentait un obstacle infranchissable pour les agents fédéraux qui enquêtaient sur ses crimes. Les agents ont analysé des comptes bancaires, interrogé des témoins et conservé tous les éléments de preuve. Perquisitions, écoutes téléphoniques et interrogatoires de centaines de personnes n’auront pas permis au gouvernement d’étayer une poursuite au criminel contre Capone.
Par contre, la poursuite fiscale était remarquable. Sans traces écrites, il était difficile d’obtenir des preuves permettant de faire déclarer Capone et ses compagnons coupables d’évasion fiscale. Les personnes au fait des opérations financières du groupe étaient, par crainte des conséquences, des témoins réticents. Capone a toutefois fini par être condamné à une peine d’emprisonnement de 10 ans pour évasion fiscale. Cette condamnation a eu des conséquences importantes sur le régime fiscal, ayant amené les compagnons du Balafré à faire des « déclarations volontaires » de revenus et à verser des centaines de milliers de dollars – comptant, bien sûr – pour éviter pareilles poursuites. L’héritage de Capone se reflète donc dans le programme canadien de divulgation volontaire actuel.
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