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TIRÉ DU NUMÉRO : NOV.-DÉC. 2008 | PAR STEPHEN SPECTOR
En mai 2008, le Financial Accounting Standards Board (FASB) et l’International Accounting Standards Board (IASB) proposaient de concert, dans un exposé-sondage de deux chapitres, un cadre conceptuel d’information financière amélioré. Le chapitre 1 porte sur la cible de l’information financière et le chapitre 2, sur les caractéristiques qualitatives de l’information financière utile à la décision et sur les contraintes connexes.
Les deux organismes soulignent que les normes doivent reposer sur des principes cohérents, prenant racine dans des notions fondamentales plutôt que dans un assemblage de conventions. De plus, pour que l’information financière soit d’une utilité constante, les normes dans leur ensemble, de même que leur application, doivent s’inscrire dans un cadre solide, exhaustif et cohérent en lui-même.
Les cadres de référence des deux organismes reposent sur des assises communes. Les Concepts Statements du FASB et le Framework for the Preparation and Presentation of Financial Statements de l’IASB articulent des notions pouvant étayer solidement des normes cohérentes. Mais ni l’un ni l’autre cadre n’a été élaboré sous la forme d’un tout homogène. Conscients de cette faiblesse inhérente, les organismes ont entrepris ensemble un projet visant l’élaboration d’un cadre conceptuel commun amélioré. Les objectifs du projet comprennent la mise à jour et le perfectionnement des notions existantes, de manière à tenir compte de l’évolution des marchés, des pratiques commerciales et des conditions économiques au fil des quelques décennies qui se sont écoulées depuis l’élaboration de ces notions.
Les organismes ont convenu qu’une remise à l’étude complète des notions ne serait pas efficiente sur le plan de l’affectation des ressources. À maints égards, leurs cadres de référence sont cohérents et ne nécessitent pas de révision fondamentale. Les efforts visent donc plutôt l’amélioration des cadres existants, la réalisation de la convergence et l’attribution de la priorité aux questions susceptibles de livrer des avantages à brève échéance en matière de normalisation. Lorsqu’il sera achevé, ce cadre de référence commun devrait se présenter sous la forme d’un seul document (comme le Framework de l’IASB) plutôt que d’une série de Concepts Statements (comme ceux du FASB à l’heure actuelle).
Quels sont donc les changements proposés dans ces deux chapitres? Les plus importants, ceux du chapitre 1, touchent la cible de l’information financière, plus particulièrement la détermination de l’identité des destinataires des états financiers. Il est suggéré que les rapports financiers d’une entité soient préparés dans la perspective de cette dernière plutôt que du point de vue de ses propriétaires ou d’une catégorie particulière de propriétaires. L’exposé-sondage identifie néanmoins les bailleurs de fonds actuels et potentiels comme le principal groupe d’utilisateurs de l’information financière à vocation générale. On reconnaît également que les objectifs de l’information financière doivent être assez larges pour tenir compte de toutes les décisions qu’ont à prendre les actionnaires, les prêteurs et autres créanciers en qualité de fournisseurs de capitaux, y compris les décisions relatives à l’affectation des ressources et les décisions visant à protéger et à bonifier leurs investissements.
Le chapitre 2 est moins axé sur l’évolution. Selon l’exposé-sondage, les caractéristiques qualitatives sont des éléments complémentaires qui peuvent être classés en caractéristiques fondamentales ou facilitantes selon la nature de leur influence sur l’utilité de l’information. La communication d’information financière est également assujettie à deux contraintes omniprésentes : l’importance relative et le coût. Les deux organismes souhaitent donc sonder l’opinion quant à l’utilité des distinctions pour comprendre comment les caractéristiques qualitatives interagissent et comment elles sont appliquées à la production d’information financière utile. Les nouveaux chapitres seront publiés au fur et à mesure de leur révision. Prévoyez une mise à jour en 2009.
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